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Régularisation

La régularisation des cotisations est la révision sur la base de revenus professionnels connus servant au calcul des cotisations définitives.
En cas de début d'activité, les cotisations provisoires afférentes à la première année civile qui comprend quatre trimestres d'assujettissement (et les trimestres qui précèdent) seront régularisées sur la base des revenus professionnels de cette première année civile d'assujettissement.
Les cotisations provisoires afférentes aux deux années suivantes seront régularisées sur la base, respectivement, des revenus professionnels de la 2e et de la  3e année d'assujettissement.